Archive pour le mot-clef ‘déchets’

Les communes peinent à prendre en main la gestion des déchets de leurs propres activités

lundi 5 mars 2012

 

Souvent mélangés aux déchets ménagers, les déchets produits par les activités des collectivités sont méconnus, selon une enquête d’Amorce. Les solutions pour en limiter la production sont pourtant nombreuses.

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Les communes peinent à prendre en main la gestion des déchets de leurs propres activités

A l’aide d’une enquête réalisée auprès de différents types de collectivités et syndicats de collecte, l’association Amorce s’est intéressée aux déchets générés par les collectivités via leurs propres activités et leurs missions de service public. Les collèges placés sous la responsabilité des conseils généraux, les espaces verts, les bâtiments administratifs, les crèches, les marchés, les cantines, les services médicaux, les cimetières, le nettoyage des rues sont autant de sources de déchets de différentes natures souvent mélangés avec les déchets des ménages. La gestion de ces déchets représente une dépense pour la collectivité qui « peut choisir d’effectuer l’élimination en régie et de la financer directement par ses ressources internes ou de faire appel à une prestation, privée ou publique », rappelle Amorce. Lire le reste de cet article »

Déchets, eau, assainissement, énergie… : quel taux de TVA appliquer ?

dimanche 26 février 2012

 

La loi de finances rectificative pour 2011 a fait passer le taux réduit de TVA de 5,5% à 7%. Certains biens et services restent toutefois soumis au taux de 5,5%. Eclaircissement pour les opérations liées à l’environnement.

Une instruction de la Direction générale des finances publiques en date du 8 février 2012 précise le champ d’application du relèvement du taux réduit de TVA de 5,5% à 7%. Focus sur les secteurs de l’eau, de l’assainissement, des déchets, de l’énergie et de la sylviculture.

Eau et assainissement

L’eau demeure soumise au taux de 5,5%. En ce qui concerne l’eau fournie par les réseaux publics de distribution d’eau potable, le taux de 5,5% s’applique « non seulement aux parts relatives à la consommation d’eau revenant à l’exploitant du service mais également à celles qui sont reversées à l’autorité publique organisatrice du service de distribution lorsque la gestion de ce dernier est confiée à un délégataire« , précise l’instruction.

Ce taux s’applique également à la part du prix relative à l’abonnement ainsi qu’aux redevances perçues à l’occasion de la distribution de l’eau : redevances pour pollution de l’eau d’origine domestique, redevances « prélèvement » ou « préservation des ressources en eau » perçues au profit de l’agence de l’eau, et redevances perçues au profit de Voies navigables de France à raison des prélèvements opérés dans le domaine public fluvial. Lire le reste de cet article »

TRI SELECTIF DES DECHETS MENAGERS

lundi 18 octobre 2010

RECYCLABLE ? NON RECYCLABLE ?
Qui n’a jamais eu un doute ?
La liste des déchets recyclables est longue, mais restrictive.
Et pour s’y repérer, c’est parfois compliqué.
Parmi tous les déchets que nous produisons, une quantité importante peut être jetée dans le bac à la collecte sélective.
On estime à environ 100 kg par an et par habitant le poids des emballages que nous pouvons recycler.
Pour atteindre ce niveau, une solution : respecter les consignes. Suivez le guide, et simplifiez – vous le tri ! Lire le reste de cet article »